Espace téléchargement


Tél : 05 65 61 08 60 - fax : 05 65 61 26 07 12 bd Raymond 7 - 12100 Creissels (France) Conditions Générales de Vente - Mentions légales
Notice relative à l'organisation des élections PV de carence PV des elections au C.E : membres titulaires P.V des élections au C.E,membres suppléants :P.V des élec P.V des élections du délégué du personnel,membres titulair P.V des élections du délégué du personnel,membres suppl PV des élections de la délégation unique du personnel, titula PV des élections de la délégation unique du personnel, supl Fiche récapitulative de l'élection Crédits et mentions légales Droits de reproduction : Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. Informatiques et libertés : Sur certaines pages de notre site, il est possible que nous sollicitions de votre part une saisie d'informations personnelles, telles que votre adresse courriel et / ou postale, afin que vous puissiez correspondre avec nous. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il suffit d'avertir à tout moment elections-pro.fr par simple envoi de courrier électronique ou postal. Crédits et réalisation du site : La conception graphique et ergonomique du site, la gestion des contenus, la création des visuels et pictogrammes, le développement informatique et les bases de données sont assurés par l' imprimerie IMAP.